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I-9, r. 8 - Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des ingénieurs du Québec

Article 39
Versions de la disposition

Texte complet
39. Malgré l’article 38, le nom d’un administrateur absent peut être proposé et reçu, à la condition toutefois que soit présentée à l’assemblée une lettre d’acceptation dûment signée par le candidat absent.
Lorsque toutes les mises en candidature qu’on désire mettre de l’avant ont été faites, le président les déclare closes. S’il n’y a qu’un candidat, il le proclame élu président de l’Ordre.
Décision 2008-02-15, a. 39.
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